Gîte "Atbir Bec"
Située à Amezmiz à 54 km de Marrakech, cette maison de 1940 à été transformée en gite en 2013. Entièrement en pisé, seuls les murs ont été conservé. nous avons refait la toiture les menuiseries et ajouter les réseaux pour lui apporter le confort.
Riad 17
Ce riad privé acquis par des étrangers, a été conservé en l'état, et dans son aménagement originel. Nous sommes intervenus pour rénover quelques parties abîmées : quelques solivages, menuiseries, taddelakt... Nous avons aussi créé une salle de bain dans une chambre et aménagé un petit bassin en terrasse.
Infos Pratiques
L’immobilier dynamise l’ensemble de la société marocaine
Depuis une quinzaine d’années, le Maroc a accéléré son processus de modernisation. Mais le législateur n’a pas clairement statué les compétences des diverses professions du secteur. Résultat : de nombreux intermédiaires se sont auto proclamés spécialistes de l’immobilier alors qu’ils rendent les transactions opaques, difficiles, voire impossibles. Pour éviter des déconvenues, il faut choisir un agent ayant pignon sur rue ou mieux un chasseur immobilier tel que Terre Prestige. Nous vous orienterons efficacement dans la jungle immobilière marocaine pour mener à bien une transaction.
Un vaste marché avec des produits innovants
Le marché du neuf est principalement axé sur le résidentiel. Comme partout dans le monde, le danger dans l’achat d’un tel produit c’est de voir subitement disparaître le promoteur ou de découvrir de nombreuses malfaçons. Un agent immobilier de Terre Prestige supervisera le bon déroulement des travaux. Pour vous nous faisons également du sur-mesure.
Une architecture héritée des contes des milles et une nuits
Kasbahs, douirias ou riads, c’est tout un trésor architectural qui attire les nouveaux propriétaires. Marrakech est à jamais associé à sa médina. Derrière les murs de ses ruelles se cachent une multitude de riads avec leurs patios délicieusement ombragés. Les produits sur le marché sont multiples seul un œil exercé peut en déterminer la valeur. Terre Prestige négocie pour vous les biens au juste prix.
Exonérations et facilités fiscales
Au Maroc les encouragements à l’investissement sont nombreux, Terre Prestige vous oriente dans l’ensemble de vos démarches fiscales immobilières.
Au Maroc, seul les biens titrés garantissent votre acquisition immobilière
Bien « Titré » ou « Melkia »
Au Marco, deux appellations différentes donnent une existence juridique à un bien immobilier.
« Titré »
L’immeuble immatriculé relève de l’autorité de l’Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie. Chaque immeuble inscrit sur un des registres fonciers est immatriculé, le numéro d’ordre permet l’établissement du titre qui fera apparaître de manière formelle, le nom du propriétaire et la description précise de l’immeuble. En règle générale un document d’architecte certifié est annexé comportant arpentage et le plan de masse. L’acquisition d’un bien dit « Titré » apporte donc une garantie tangible immédiate sur la qualité intrinsèque de l’immeuble.
« Melkia »
L’immeuble « Acte Adoulik » ou « Melkia » soit non « Titré » n’est pas enregistré au registre du cadastre. Il a néanmoins une existence légale en vertu du droit coutumier d’essence coranique. Le fondement de cette forme de propriété est concrétisé par la possession avérée pendant 10 ans et trouve son origine dans les écrits ancestraux.
Bien que le contexte de la transaction soit, du moins au début, moins juridiquement formel, les biens sous « Melkia », sont très nombreux au Maroc. Ils sont souvent de bonnes affaires qu’il ne faut pas occulter d’acheter par crainte de mauvaises surprises. Il faut savoir que le trois-quarts du patrimoine foncier marocain se trouve en « Melkia ». Par exemple, il représente le 50% du stock foncier à Marrakech, le 75% du stock foncier à Essaouira et finalement le 95% du stock foncier à Taroudant.
Le cadre juridique qui permet de transformer un immeuble sous « Melkia » en immeuble « Titré » est bien réel et très formel. Les étapes sont un peu plus nombreuses et doivent être respectées scrupuleusement. Il faut simplement être patient et faire confiance à son conseiller qui est là pour aplanir les difficultés et résoudre les problèmes.
Pourquoi et comment passer de « Melkia » à un bien « Titré »
L’État marocain poursuit depuis 1913 la construction du registre foncier national en sortant les biens immobiliers de leurs statuts coraniques pour les transférer vers le droit moderne. Ils deviennent ainsi des biens immobiliers « Titrés » inattaquables et ses propriétaires sont définitivement enregistrés.
Pour « Titrer » un bien, tout d’abord il faut vérifier le sérieux de sa désignation ainsi que l’historique du bien. S’ils correspondent à la réalité, un officiel nommé « Adoul » prendra la peine de se déplacer pour participer aux négociations de vente. En soit c’est un bon départ. Ensuite, il faut analyser « Istimrar ». Ce document contient l’historique de la propriété et liste tous les propriétaires successifs du bien. Une « Istimrar » linéaire avec des transmissions de pères en fils diminue les risques de découvrir ultérieurement des ayants droits occultes. Ce sont les héritiers oubliés, les enfants non-reconnus, les épouses secondaires, les partenaires adultères, qui soudainement pourraient revendiquer leurs droits de succession. Ces personnes pourraient mettre en danger la transaction et bloquer l’enregistrement au registre du cadastre pour en faire un bien « Titré ». Voilà donc pourquoi il faut se méfier des « Istimrar » qui comportent des ramifications latérales.
Les étapes
1. La réquisition du numéro d’immatriculation
2. Délimiter les bornes officielles avec un géomètre dépêché sur les lieux par le conservateur foncier
3. Publier dans la feuille officielle le projet d’inscription au registre de la conservation foncière
4. Réception et traitement des oppositions
5. Inscription au registre foncier
6. Délivrance du titre de propriété
Une fois « Titré » votre bien est inattaquable
Le bien « Titré » bénéficie d’une plus-value par rapport à un bien comparable « Non-titré », notamment en matière de compréhension de son zonage et de sa délimitation. Pour l’acquéreur européen il est une garantie tangible claire et lisible.
Terre Prestige s’occupe de tous vos dossiers et de toutes les procédures qui permettent de passer un bien « Melkia » en un bien « Titré ». Que ce soit de la procédure du Numéro de réquisition ou de la VNA qui vous garantit le droit de construire, nous vous accompagnons à tout moment. Avec nous construisez, rénover, réalisez votre maison, votre villa, votre riad, le tout sans tracas. Aucun projet n’est trop ambitieux ou trop modeste pour nous. Vous l’avez rêvé, nous le réaliserons, nous sommes votre partenaire incontournable pour donner vie à votre projet.
Le notaire au Maroc
Le responsable juridique de la transaction
Le droit marocain donne au Notaire un rôle officiel incontournable pour toute transaction d’un bien « Titré » ou en cours de l’être. Les immeubles qui possèdent déjà un « Numéro de réquisition » seront à moyen terme inscrits au registre foncier, ils dépendent donc également du droit moderne, en cas de vente ils nécessitent l’intervention d’un Notaire. C’est le Notaire qui rédige le compromis de vente et qui perçoit une indemnité d’immobilisation (en général 10%) qui sera séquestrée jusqu’à la réitération de l’acte final.
Les honoraires
Les frais de notaire varient en fonction de la qualité du bien et de sa fiscalité. Le pourcentage peut aller de 5% à 8% du montant de la transaction. Les frais d’enregistrement ou de timbres sont à prévoir en sus, soit environ 1%. Lors de la signature de l’acte définitif, il sera demandé à l’acquéreur une somme estimative qui devra couvrir tous les frais d’enregistrements et de timbres. Il lui en sera donné quittance au moment de la réception de l’acte complet. Le montant total de l’acquisition est dû au jour de la signature en présence de toutes les parties. Tous ces frais sont à la charge de l’acquéreur et ils ne font pas partie de l’offre rédigée par notre agence.
Réception de l’acte notarié
L’acquéreur partira avec une attestation de propriété ayant toute validité juridique et ne recevra son acte définitif que quelques semaines plus tard. Dans les subtilités des démarches administratives marocaines, Terre Prestige vous accompagne patiemment à tout moment. Nous collaborons avec les meilleurs cabinets de Notaires de Marrakech et ceci au juste prix.
L'architecte
Le plus précis, le plus sérieux, le plus créatif
Votre rêve commence par un dessin. Lors de modifications importantes, d’un nouvel aménagement d’espace ou encore d’une réalisation sur mesure, l’intervention d’un architecte est indispensable. Le choix de ce professionnel est délicat, c’est lui qui évalue la faisabilité technique et esthétique de votre projet, mais surtout c’est lui qui transcrit votre rêve en réalité. Pour ne pas vous tromper, Terre Prestige se propose d’être votre partenaire dans ce choix. Dès le premier rendez-vous, en vous écoutant va naître une articulation, un schéma directeur et progressivement apparaîtra aussi le profil de l'architecte le mieux adapté.
Du bonheur sur mesure
Le paradis de l’habitat
Vous aimez Marrakech et sa région, vous souhaitez réaliser une demeure de grande qualité technique et esthétique ? Au Maroc tout est possible, rien n’est trop beau ou hors de prix, il suffit d’être correctement guidé. Notre parfaite connaissance du marché, des artisans les plus pointus dans tous les domaines nous permet de vous offrir une prestation unique à Marrakech. Avec nous passez du rêve à la réalité, confiez nous votre vision de la maison du bonheur, il est temps de la bâtir.
Prestations
Un projet immobilier nécessite une attention précise, pour cela il faut choisir les meilleurs intervenants. Pour vous, Terre Prestige les réunit autour de votre projet en fonction de vos besoins.
Notre champ d’action :
- Recherche et accompagnement dans l’achat de biens immobiliers neufs ou anciens, rénovés ou à rénover
- Construction et rénovation de riads, de maisons de campagne ou de villa
- Aménagement, équipement et transformation de cuisines, de salles de bain, de greniers
- Transformation intérieur, plafonnage, création de cloison, revêtement de sols et des murs
- Aménagements paysagers, création de piscines, de bassins et de fontaines
- Préparation à la vente
La liste n’est pas exhaustive, confiez nous vos défis, pour vous nous déplacerons l’Atlas.
Nos engagements :
- Proposition de biens immobiliers en adéquation totale avec votre cahier des charges
- Présence systématique lors des visites
- Négociation des conditions et des prix auprès des vendeurs
- Constitution d’un dossier administratif sans ambiguïté pour la signature rapide d’un compromis de vente
- Suivi du dossier durant toutes les étapes de la réalisation
- Assistance administrative, dépôt des demandes, des autorisations ou des documents indispensables, etc...
- Suivi juridique jusqu’à la signature de l’acte de vente notarié
- Obtention de l’acte définitif légalisé prouvant l’acquisition
- Choix des meilleurs prestataires dans chaque spécialité
- Travail de qualité
- Suivi de votre chantier par des bureaux de contrôle reconnus et agréés
- Remise d'un certificat de qualité « gros œuvre » à la fin du chantier
- Présence régulière sur votre chantier. Nous limitons à 3 le nombre de chantiers menés en parallèle
- Respect strict du budget contractuellement validé
- Engagement contractuel au niveau des délais
- Envoi régulier d’un dossier au client sur l’évolution du chantier (transmission par internet de l’ensemble des PV rédigés sous 48 heures et compte-rendu photographiques du chantier hebdomadaires).
Nos coordonnées
0 (+212) 635 216 277
terreprestige@gmail.com
abdeljalil_gouloz@yahoo.fr